MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3998076
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Présentation de la marque MND
Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74 Voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 083 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74 Voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 454083379
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 17 juillet 2018 - Constitution de gage n°728586 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques, monuments métalliques, quincaillerie métallique, signalisation métallique (non lumineuse et non mécanique), piquets et poteaux métalliques, panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), ancrages métalliques, mousquetons, tourniquets (portillons tournants non automatiques). Matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux métalliques, avec ou sans protection plastique ou métallique, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux métalliques ajourés ; clôtures, écrans, râteliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage ;
Outils et instruments à main, entraînés manuellement notamment enrouleurs de filets, pelles (outils), déblayeurs (outils), râteaux (outils) ;
Appareils et instruments de signalisation de mesurage et contrôle (inspection). Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets et rembourrage de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que de véhicules ou équipement de sport). Signalisations lumineuses ou mécaniques. Tourniquets (portillons tournant automatiques). Dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ; cordes et rubans de signalisation. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; Radios, étuis de support radio. Logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches. Appareils pour déclencher les avalanches. Appareils pour déclencher les avalanches au moyen d'un mélange explosif ;
Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, attelles (chirurgie), appareils de réanimation. Trousses de secours ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils de refroidissement ; appareils de fabrication de glace et de neige artificielle ; pompes de refroidissement ; appareils frigorifiques ; échangeurs thermiques ; canons à neige ;
Appareils et installations de transport de personnes notamment de transport par câble. Remontées mécaniques pour le ski. Télésièges, téléphériques, télébennes, téléskis, monte-pentes, remonte-pentes, cabines pour installations de transport par câbles, Funiculaires ;
Sacs à dos, sacs d'alpiniste et trousses de secours (vide) ;
Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques et monuments non métalliques, signalisation non métallique (non lumineuse et non mécanique), panneaux de signalisation non métalliques (non lumineux et non mécanique. Poteaux et piquets non métalliques. Dispositifs de construction modulaires en bois, à savoir barrières de protection contre les risques naturels. Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux plastiques, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux plastiques ajourés ; clôtures, écrans râteliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de musique), ficelles et bâches ;
Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport ;
Construction de structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Installation des dispositifs de sécurité et de signalisation pour les zones de loisir ou de sport. Entretien et maintenance de ces dispositifs de sécurité ou de signalisation. Entretien et maintenance des réseaux de neige de culture. Construction, réparation, entretien de dispositifs de construction modulaires en bois. Travaux publics ou privés dans le domaine de la protection des personnes et des biens contre les avalanches ou les chutes de pierres. Conception, construction et mise en oeuvre d'équipements pare-avalanches et/ou pare-chutes de pierres. Services d'entretien et de réparation d'équipements pare-avalanches ou pare- chutes de pierres. Travaux de génie civil et de génie mécanique, effectués en altitude sur des bâtiments, monuments ou massifs montagneux ;
Conception et développement de matériaux de construction métalliques, de matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Conseil, création et développement de la signalétique dans les zones de loisirs ou les zones de sport notamment les stations de sport d'hiver. Conception et développement de logiciels ; conception de système informatique. Conseils en construction ; étude de projets techniques ; ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service de conception, d'étude, de recherche, de conseils dans le domaine technologique de la réfrigération et de la fabrication de glace et de neige artificielle.
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